Modifications aux Statut et Règlement du Personnel
Les Statut et Règlement du Personnel en vigueur depuis le 1er janvier 1996 sont modifiés comme suit avec effet au 1er janvier 2004
Note liminaire - Ajustement de terminologie consécutive à la restructuration de l'Organisation (page - i -)
Annexe R A 1 - Barème des traitements de base (page 73)
Annexe R A 2 - Barème des mensualités versées aux boursiers (page 74)
Annexe R A 4 - Allocation de famille et allocation pour enfant à charge (page 76)
Annexe R A 8.01 - Remboursement des frais d'études pour l'année scolaire 2003/2004, à savoir à compter du 1er septembre 2003 (page 81)
Des exemplaires de cette mise à jour, annoncée au Bulletin hebdomadaire 3/2004, sont disponibles auprès des secrétariats de département. Les Statut et Règlement du Personnel peuvent en outre être consultés sur le Web à l'adresse
http://cern.ch/hr-div/internal/admin_services/rules/default.asp
Département des Ressources humaines
Tél. 74128