Modifications aux Statut et Règlement du Personnel

Les Statut et Règlement du Personnel en vigueur depuis le 1er janvier 1996 sont modifiés comme suit avec effet au 1er janvier 2004

• Note liminaire - Ajustement de terminologie consécutive à la restructuration de l'Organisation (page - i -)
• Annexe R A 1 - Barème des traitements de base (page 73)
• Annexe R A 2 - Barème des mensualités versées aux boursiers (page 74)
• Annexe R A 4 - Allocation de famille et allocation pour enfant à charge (page 76)
• Annexe R A 8.01 - Remboursement des frais d'études pour l'année scolaire 2003/2004, à savoir à compter du 1er septembre 2003 (page 81)

Des exemplaires de cette mise à jour, annoncée au Bulletin hebdomadaire 3/2004, sont disponibles auprès des secrétariats de département. Les Statut et Règlement du Personnel peuvent en outre être consultés sur le Web à l'adresse
http://cern.ch/hr-div/internal/admin_services/rules/default.asp

Département des Ressources humaines
Tél. 74128