Comité de Concertation Permanent - Réunion ordinaire du 26 mai 2004
Original: anglais
Cette réunion a porté sur les principaux thèmes récapitulés ci-dessous.
- Préparation de l'examen quinquennal de 2005
Le CCP a pris note de la version finale du document de la Direction intitulé « Préparation de l'examen quinquennal de 2005 et programme de travail du TREF », qui tient compte des discussions menées précédemment lors des réunions du TREF et du CCP en mai. Une fois approuvé par le Conseil en juin, ce document servira de base au prochain examen quinquennal des conditions d'emploi, qui sera lancé cet automne.
Une première discussion a ensuite eu lieu au sein du CCP concernant le programme de travail interne pour l'examen quinquennal et, en particulier, la mise en place de groupes d'étude HR afin de lancer les travaux préparatoires pour les différents sujets à l'examen. Sur cette base, il a été convenu de reprendre les discussions en la matière lors de la prochaine réunion, dans le cadre d'un calendrier général des activités du CCP prévues jusqu'à la fin 2005.
- Régime d'assurance maladie du CERN (CHIS) - Déclaration confidentielle de situation familiale
Le Comité a pris note d'un rapport de situation de M. S. Weisz, Président du Comité de surveillance de la caisse d'assurance maladie du CERN (CHISB), sur la préparation de la mise en œuvre de changements destinés à améliorer la mise à jour et la surveillance des déclarations des membres du régime d'assurance maladie du CERN relatives à leur situation familiale. Remerciant M. Weisz, le Président a confirmé que le CCP soutenait la mise en place le plus rapidement possible de ces nouvelles mesures, et il a invité le CHISB à réfléchir aux propositions suggérant d'assortir la déclaration de situation familiale des pièces justificatives, si nécessaire. Le CCP attend avec intérêt un rapport sur l'automatisation des processus correspondants pour le personnel actif, dont la mise en œuvre devrait avoir lieu en septembre 2004.
- Questions relatives à l'hygiène et à la sécurité
Le CCP a pris note des rapports verbaux de G. Roy, représentant de l'Association du personnel au Comité pour la politique de sécurité (SAPOCO), et R. Trant, représentant la Commission de sécurité. G. Roy a rendu compte du rapport qu'il a présenté au SAPOCO en mai faisant part de la préoccupation de l'Association du personnel quant à l'augmentation des incidents et des accidents en matière de sécurité ainsi que des problèmes d'hygiène sur le domaine, au manque de ressources pour y faire face et au manque d'information du personnel. Il a récapitulé les mesures proposées par l'Association du personnel pour une meilleure information et sensibilisation. R. Trant a rappelé le rôle des organismes et membres du personnel chargés de la sécurité au sein de l'Organisation, les procédures en vigueur et les informations disponibles, ainsi que les mesures préventives et correctives qui ont été prises suite à deux incidents récents. A l'issue d'une discussion, le Président a conclu qu'il soumettrait les points spécifiques soulevés aux spécialistes des questions de sécurité pour qu'ils les étudient plus avant. S'agissant du manque d'hygiène dans certains emplacements, il veillera à ce que les incidents rapportés fassent l'objet d'une enquête.
La prochaine réunion ordinaire du CCP se tiendra le 23 juin 2004.
