Comité de concertation permanent - Réunion ordinaire du 25 juin 2008

Les principaux points examinés lors de la réunion du 25 juin 2008 du Comité de concertation permanent ont été les suivants:

Commission du Fonds d’entraide: le Comité a pris note du rapport annuel 2007 présenté par le Président de la Commission du Fonds d’entraide et a approuvé les contributions de la Direction et de l’Association du personnel au budget 2008 du Fonds.

Résultats de l’exercice MARS 2008 et primes pour l’achèvement du LHC

Le Comité a pris note des résultats de l’exercice MARS 2008 et de l’attribution des primes pour l’achèvement du LHC, présentés par le chef du département HR. Il a été noté que ces primes seront accordées avec effet au 1^er octobre 2008 (voir Bulletin n° 18-19). Les résultats présentés sont conformes aux lignes directrices pour l’exercice MARS 2008 (voir Bulletin n° 10-11) en ce qui concerne les plafonds pour l’avancement par filière de carrière, le nombre de primes pour services extraordinaires et la répartition des échelons pour la reconnaissance du mérite, présentées lors de la réunion du CCP du 27 février (voir Bulletin n° 14-15).

Suivi des réunions du Comité des Finances et du Conseil

Le Comité a pris note des informations communiquées par S. Lettow, Directeur des finances et des ressources humaines. Celui-ci a tout d’abord rappelé que les délégués des États membres ont demandé à la Direction et à l’Association du personnel de remercier vivement l’ensemble des membres du personnel du CERN de leurs efforts et de leur engagement envers l’Organisation. S’agissant des questions concernant plus directement le CCP, il a indiqué que le Comité des finances et le Conseil ont approuvé à l’unanimité les modifications proposées pour le Chapitre III des Statut et règlement du personnel («Heures de travail»), examinées au CCP les 20 et 22 mai (voir Bulletin n° 26-27) et au TREF le 28 mai. Enfin, le Directeur des finances et des ressources humaines a remercié toutes les personnes qui, par leur travail assidu, ont permis dans des délais très courts que le texte soit prêt à temps pour que le LHC puisse démarrer dans des conditions optimales.

Report exceptionnel de congés annuels dans le cadre de l’achèvement du LHC

Certains départements ayant des besoins particuliers pendant la construction et la mise en service du LHC, les modalités exposées ci-après ont été convenues pour un report exceptionnel de congés annuels à compter du 30 septembre 2008:

• avec l’autorisation du chef de département, qui sera accordée au cas par cas, le titulaire peut reporter 15 jours supplémentaires de congés annuels à compter du 30 septembre 2008, ce qui signifie que, au total, 45 jours de congés annuels peuvent être reportés à compter du 30 septembre 2008, plus un maximum de 22 jours au titre des congés épargnés à court terme, soit un report total maximum de 67 jours (congés annuels et congés épargnés) à compter du 30 septembre 2008;
• les 10 jours de congés annuels que certains titulaires ont déjà été autorisés à reporter à compter du 30 septembre 2008 sont inclus dans le nombre total maximum de jours de congés pouvant être reportés;
• les jours de congés ainsi reportés à titre exceptionnel devront être pris entre le 1^er octobre 2008 et le 30 septembre 2009.

Circulaire administrative n° 26 (Rév. 8) - Reconnaissance du mérite

Le texte de la Circulaire administrative n° 26 a été refondu afin que les différentes étapes de l’exercice MARS soient présentées selon un ordre plus logique dans un souci de lisibilité. La possibilité de récompenser le mérite en dehors du cadre de l’exercice MARS (p. ex. primes pour l’achèvement du LHC) a été instaurée. Les différentes étapes de la mise en œuvre de la procédure d’amélioration de la performance et leur lien avec la non-attribution d’un échelon (voir Bulletin n° 18-19) ont été clarifiés. Étant donné que seules des modifications rédactionnelles mineures doivent encore être vérifiées, il a été convenu que la version finale du document serait approuvée selon une procédure écrite et que la circulaire administrative serait ensuite mise à la disposition des secrétariats de département.

Calendrier des réunions du Comité:

Il a été convenu que, pour le deuxième semestre 2008, le Comité se réunirait les 2 septembre, 30 septembre, 28 octobre et 2 décembre.

par HR Department