Comité de concertation permanent

RÉUNIONS DES 2 ET 9 DÉCEMBRE 2008

Les principaux points abordés lors des réunions du Comité de concertation permanent des 2 et 9 décembre 2008 sont les suivants:

Rapport du service médical pour l’année 2007

Le Comité a pris note du rapport du Dr. E. Reymond (voir http://sc-me.web.cern.ch/sc-me/fr/indexFR.htm) et de divers points soulevés au cours de la discussion. Il a pris note d’une diminution du nombre d’accidents professionnels en 2007 (361 accidents) par rapport à 2006 (483), de même que d’une baisse de leur gravité et de leur fréquence. Le service médical du CERN a mené à bien une étude sur la prévalence (nombre de cas) et l’incidence (nombre de nouveaux cas annuel rapporté à 100000 personnes) des cancers entre 1993 et 2007, qui a fait ressortir la présence de cas de cancer de la prostate, du sein et colorectal, bien que leur nombre soit comparativement moins important que dans les deux États hôtes. Dans ce domaine, comme dans d’autres, le CHISB et le service médical agiront en faveur de mesures préventives ciblées.

Le Comité a remercié tous les membres du service médical pour le travail qu’ils ont accompli en 2007 et en 2008.

Comité de surveillance des restaurants

Le Comité a entendu le rapport présenté par T. Lagrange, président du Comité de surveillance des restaurants. Il a pris note en particulier que:

• des plans sont à l’étude pour accroître la capacité d’accueil du restaurant nº 1;
• de légers travaux de remise à neuf sont envisagés pour le restaurant nº 2;
• la remise à neuf du restaurant nº 3 fait actuellement l’objet de discussions.

Au cours de la discussion, le Comité a remercié les membres du Comité de surveillance des restaurants pour le travail qu’ils ont accompli tout au long de l’année dernière.

Préparation de l’exercice 2009 du Système d’évaluation et de reconnaissance du mérite (MARS 2009)

Le Comité a pris note du calendrier de l’exercice MARS 2009 et, en particulier, du fait que:

• les formulaires MARS seront disponibles sur EDH à compter du 5 janvier 2009 – le nouveau formulaire sera présenté lors de trois séances d’information (voir Bulletin nº 5/2009)
• les entretiens annuels doivent être terminés d’ici au 20 mars 2009;
• les formulaires d’évaluation doivent être signés par les chefs de groupe et communiqués aux membres du personnel d’ici au 20 avril 2009.

Compte tenu de la restructuration, le formulaire d’évaluation des personnes dont la hiérarchie a changé au début de 2009 sera transmis:

• au superviseur de 2008 pour l’évaluation des performances de 2008;
• au superviseur de 2009 pour la définition des objectifs de 2009;
• au chef de groupe de 2008 pour l’évaluation des performances de 2008;
• au chef de groupe de 2009 pour qu’il approuve les objectifs de 2009 et prenne note de l’évaluation des performances de 2008.

Programme de retraite progressive

Le Comité a convenu de recommander au Directeur général de prolonger le Programme de retraite progressive d’une année, à savoir jusqu’au 31 mars 2010.

Système de congé épargné à court terme

Le Comité a pris note que la procédure pour modifier la participation au Système de congé épargné à court terme a été mise en œuvre à la mi-octobre. Au total, 98 demandes de nouvelle participation, de modification ou de retrait ont été enregistrées, qui ont toutes été soumises par des membres du personnel à titre particulier et non par la hiérarchie des départements. Le nombre de titulaires participant au système en 2009 restera stable par rapport à 2008 (environ 660 personnes).

Circulaire administrative n° 23 (Rév. 2) – Heures de travail spéciales

Le Comité a convenu de recommander au Directeur général d’approuver la Circulaire administrative n° 23 (Rév. 2), Heures de travail spéciales. Cette circulaire porte sur la compensation et sur la rémunération du travail exécuté dans le cadre d’un service de piquet ou par roulement, à l’occasion d’heures supplémentaires ou durant des jours fériés ou équivalent, le dimanche ou la nuit.

Il a été convenu que les quelques modalités pratiques en suspens seront examinées début 2009, et appelleront des modifications des Statut et règlement du personnel.

Le Comité a également pris note du texte de la foire aux questions sur ce sujet.

par HR Department