Circulaire administrative n° 20 (rév. 2) – L’utilisation des vėhicules privės lors de dėplacements pour les besoins du service

La Circulaire administrative n° 20 (Rév. 2) intitulée « L’Utilisation des véhicules privés lors de déplacements pour les besoins du service », adoptée après concertation au sein du Comité de concertation permanent lors de sa réunion du 21 septembre 2010 et entrant en vigueur au 1^er janvier 2011, est désormais disponible sur le site intranet du département des Ressources humaines :
https://cern.ch/hr-docs/admincirc/admincirc_fr.asp

Elle annule et remplace la Circulaire administrative n° 20 (Rév. 1) intitulée « L’Utilisation des véhicules privées pour les besoins du service » d’avril 1993. La nouvelle version de la circulaire introduit, notamment, une indemnité kilométrique en cas d’intervention d’urgence pendant les heures de piquet ou d’astreinte, ainsi qu’un calcul simplifié de l’indemnité pour les déplacements entre les sites. La circulaire clarifie également le type de véhicules privés autorisés.
 

Bureau du chef du département

 

par HR Department