Circulaire opérationnelle n° 9 – Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement
La Circulaire opérationnelle n° 9 intitulée «Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement», approuvée par le Directeur général après concertation au sein du Comité de Concertation permanent lors de sa réunion du 21 mars 2011, est désormais disponible sur le site intranet du Département des Ressources humaines :
https://cern.ch/hr-docs/opcirc/opcirc_fr.asp
La Circulaire opérationnelle n° 9 est applicable à toute personne travaillant au CERN ou pour le compte du CERN.
Elle annule et remplace la Circulaire administrative n° 32 intitulée «Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement» de février 2000.
Bureau du Chef du département
par HR Department
