General Assembly

Conformément aux statuts de l’Association du personnel, une Assemblée générale ordinaire est organisée une fois par année (article IV.2.1).

Projet d’ordre du jour :

  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 5 avril 2016.
  3. Présentation et approbation du rapport d’activités 2016.
  4. Présentation et approbation du rapport financier 2016.
  5. Présentation et approbation du rapport des vérificateurs aux comptes pour 2016.
  6. Programme de travail 2017.
  7. Présentation et approbation du projet de budget 2017
  8. Approbation du taux de cotisation pour 2018.
  9. Modifications aux Statuts de l'Association du personnel proposées.
  10. Élections des membres de la Commission électorale.
  11. Élections des vérificateurs aux comptes.
  12. Divers.

Nous vous rappelons l’article IV.3.4 des Statuts de l’Association disant que :

« Les membres peuvent, après épuisement de l’ordre du jour, mettre en discussion d’autres questions avec le consentement de l’Assemblée, mais seules les questions inscrites à l’ordre du jour peuvent faire l’objet de décisions. L’Assemblée peut cependant charger le Conseil d’étudier toute question qui lui apparaîtrait utile ».

by Staff Association