Proton 2024 : vers la pérennité de la protection sociale
Depuis des décennies, le Proton, publication de l'Association du personnel, accompagne le CERN dans les moments clés de son histoire. En décembre 2022[1], nous avions abordé un sujet qui nous concerne tous : l'avenir de l'Organisation. Aujourd'hui, nous revenons sur cette question importante mais sous un angle différent.
L’avenir du CERN et celui de son personnel sont intimement liés. Quel que soit le scénario retenu concernant le futur de l’Organisation, le CERN devra toujours être capable de recruter, garder et motiver un personnel de la plus haute compétence et venant de tous ses États membres. S’assurer que l’Organisation en est encore capable sera à nouveau l’objet de la prochaine révision quinquennale qui débutera à la fin de l’année prochaine et se terminera en 2027 (nous reviendrons sur ce sujet dans un prochain Proton). Or, offrir un système de protection sociale attractif et pérenne (qui assure des prestations jusqu’au décès du dernier bénéficiaire) est un élément primordial de l’attractivité de toute organisation intergouvernementale, y compris le CERN.
C’est un défi continuel pour l’Organisation qui joue le rôle non seulement d’employeur, mais aussi d’État, que de garantir le paiement des prestations sociales de qualité quel que soit le futur de celle-ci : continuation de la mission de l’Organisation, fusion, reconstitution, autres transformations ou même dissolution.
Pourquoi traiter de ce sujet maintenant alors que se discute le futur de l’Organisation ?
L’Association du personnel considère que les États membres, l’Organisation, et le personnel ont tout à y gagner :
Établir le cadre qui permettra de garantir le paiement des prestations d’assurance sociale jusqu'à l'extinction des droits du dernier bénéficiaire, en cas de fusion, reconstitution, autres transformations ou de dissolution relève de la bonne gestion.
Malgré des décennies de progrès sur le sujet, comme vous l’expliqueront les articles du Proton qui vient de paraître, beaucoup de travail reste encore à accomplir pour rendre effectives les garanties acquises tant en matière de pension que d’assurance maladie et ce quel que soit le futur du CERN.
C’est aussi parce que des propositions peuvent peut-être également servir le futur de l’Organisation, lui donner une base plus solide encore.
L’Association du personnel propose deux axes de réflexion :
- L’étude de la taxation interne des pensions qui permettrait de générer des revenus additionnels pour le budget de l’Organisation et donc disponibles pour le financement du FCC
- L’inscription formelle, dans le corpus juridique de l’Organisation, de la garantie des États membres, qui permettrait de repenser la nécessité pour la Caisse de pensions d’être en tout temps pleinement capitalisée.
Pour en savoir plus, lisez le Proton [2]!
[1] https://staff-association.web.cern.ch/sites/default/files/PROTON-SPECIAL-2022-What-future-for-CERN.pdf
[2] https://staffassociation.web.cern.ch/sites/default/files/Proton-Special-2024-Vers-la-perennite-de-la-protection-sociale.pdf
