Circulaires administratives n° 22a (rév. 1) – Bonifications d’annuitės à la caisse de pensions en cas de travail par roulement à long terme et n° 22b (rėv. 1) – Compensation des heures de roulement à long terme
Les Circulaires administratives n° 22A et 22B (Rév. 1) intitulées « Bonifications d’annuités à la Caisse de Pensions en cas de travail par roulement à long terme » et « Compensation des heures de roulement à long terme », adoptées après concertation au sein du Comité de concertation permanent lors de sa réunion du 21 septembre 2010 et entrant en vigueur au 1er mars 2011, sont désormais disponibles sur le site intranet du département des Ressources humaines :
https://cern.ch/hr-docs/admincirc/admincirc_fr.asp
Elles annulent et remplacent les Circulaires administratives n° 22A et 22B intitulées « Bonifications à la Caisse de Pensions en cas de travail par roulement (Départ avancé) » et « Durée et compensation spéciale du travail par roulement » de janvier 2000. La nouvelle version des circulaires clarifie, notamment, la compensation des heures de roulement à long terme effectives.
Bureau du chef du département
par HR Department