CIRCULAIRE OPERATIONNELLE N°4 (RÉV. 1) – UTILISATION DES VEHICULES APPARTENANT AU CERN OU PRIS EN LOCATION PAR LUI
La Circulaire opérationnelle n°4 (rév. 1) intitulée « Utilisation des véhicules appartenant au CERN ou pris en location par lui », approuvée par le Directeur général après discussion au sein du Comité de concertation permanent lors de sa réunion du 15 février 2012, est désormais disponible sur le site intranet du département des Ressources humaines :
https://hr-docs.web.cern.ch/hr-docs/opcirc/opcirc_fr.asp
La Circulaire opérationnelle n°4 est applicable aux membres du personnel et aux entreprises et leur personnel.
Elle annule et remplace la Circulaire opérationnelle n°4 intitulée « Conditions d’utilisation par les membres du personnel du CERN des véhicules appartenant au CERN ou pris en location par lui » d’avril 2003.
La nouvelle version de la circulaire permet, notamment, d’inclure les entreprises contractantes du CERN et leur personnel, d’harmoniser la structure de cette circulaire avec les autres circulaires, et de simplifier les procédures en permettant la mise en place de formulaires électroniques.
Bureau du Chef du département
Département HR
