Statut et règlement du personnel - 11ème édition. Modification n.8.
Suite aux décisions prises lors des réunions du Comité des finances et du Conseil, les Statut et Règlement du personnel ont été modifiés au 1er janvier 2013.
· Note liminaire (page i) ; Préambule (page ii) et Table des matières (page iv).
· Chapitre I (Dispositions générales) :
- Section 2 (Catégories de membres du personnel) - modification des pages 2 et 3.
o Section 3 (Conduite) - modification de la page 5.
o Section 4 (Privilèges, immunités et protection) - modification de la page 8.
o Section 5 (Propriété intellectuelle) - modification de la page 9.
· Chapitre II (Conditions d’emploi et d’association) :
- Section 1 (Emploi et association) – modification des pages 11 à 15.
o Section 3 (Formation) – modification de la page 20.
o Section 4 (Congés) – modifications des pages 21 à 24 et 27.
o Section 5 (Extinction du contrat) – modification de la page 28.
· Chapitre III (Conditions de travail) :
- Section 1 (Heures de travail) - modification des pages 31 et 32.
· Chapitre IV (Protection sociale) :
- Section 1 (Famille, partenaires et prestations familiales) - modification des pages 37 et 38.
- Section 2 (Protection sociale) – modification des pages 39 et 40.
· Chapitre V (Conditions financières) :
- Section 1 (Prestations financières) – modification des pages 42 et 44 à 46.
o Section 2 (Imposition) – modification de la page 48.
· Chapitre VI (Règlement des différends et discipline) :
o Section 1 (Règlement des différends) – modification de la page 52.
o Section 2 (Discipline) – modification des pages 55 à 58.
· Annexe R A 4 (Frais d’éducation) – modification des pages 69 et 70.
· Annexe R A 7 (Allocations des membres du personnel associés) – modification de la page 73.
Les pages mises à jour (voir Modification No. 8) ainsi que la version électronique intégrale des Statut et Règlement du personnel sont disponibles sur le site intranet du département HR : http://hr-docs.web.cern.ch/hr-docs/srr/srr_fr.asp
par HR Head Office
