Statut et Règlement du personnel - Modification n°10 de la 11ème édition

L’examen quinquennal 2015 s’est conclu avec l’approbation des mesures proposées par la Direction (CERN/3213), par le Comité des finances et le Conseil les 16 et 17 décembre 2015.

Suite aux recommandations faites et aux décisions prises lors des réunions du Comité des finances et du Conseil concernant les mesures liées à la diversité, qui entreront en vigueur au 1^er janvier 2016, des modifications ont été apportées aux pages suivantes des Statut et Règlement du personnel :

• Préambule, Table des matières – modification de la page iii.
   
• Chapitre II,  Conditions d’emploi et d’association :

- Section 1 (Emploi et association) – modification des pages 11, 12, 14 et 15.
- Section 4 (Congés) – modifications des pages 24, 25, 26 et 27.

• Chapitre IV, Protection sociale :

- Section 1 (Famille, partenaires et prestations familiales) - modification de la page 37.
- Section 2 (Protection sociale) – modification de la page 39.

• Chapitre V, Conditions financières :

- Section 1 (Prestations financières) – modification de la page 46.

• Annexe R A 9 (Indemnité d’installation) – modification de la page 75.
   
• Annexe R A 10 (Indemnité de réinstallation) – modification de la page 76.

La version électronique intégrale des Statut et Règlement du personnel est disponible sur CDS (en anglais seulement - la version française sera disponible prochainement).

Les recommandations et décisions concernant la nouvelle structure de carrière, qui entreront en vigueur au 1^er septembre 2016, feront l’objet d’une nouvelle mise à jour qui sera publiée au cours de l’été prochain.

Département HR