Les documents ci dessous, publiés le 29 septembre 2014 sur le site web de l'unité HSE, remplacent ensemble le document SAPOCO 42 ainsi que les Codes de Sécurité A1, A5, A9 et A 10, qui ne sont plus en vigueur. Des la publication de ces documents, toute référence au document SAPOCO 42 ou aux Codes de Sécurité A1, A5, A9 ou A10 dans un document contractuel ou dans la règlementation du CERN est réputée être une référence aux dispositions correspondantes de ces documents. >>

La Circulaire administrative n°11 (Rév. 3) intitulée « Catégories des membres du personnel », approuvée par le Directeur général, après discussion au sein du Comité de concertation permanent lors de sa réunion du 3 juillet 2014 et entrant en vigueur au 1er septembre 2014, est désormais disponible sur le site intranet du Département des ressources humaines. >>