Statut et règlement du personnel - Modification n°9 à la 11ème édition
Selon le document CERN/3166 et suite aux recommandations faites et aux décisions prises lors des réunions du Comité des finances et du Conseil du mois de mars 2015, les modifications suivantes ont été apportées aux Statut et Règlement du personnel, et entrant en vigueur au 31 mars 2015 :
- Table des matières, page iii
- Chapitre I, Dispositions générales :
o Section 3 (Conduite) – modification de la page 5
- Chapitre II, Conditions d’emploi et d’association :
o Section 1 (Emploi et association) - modification de la page 14
o Section 3 (Formation) - modification des pages 19 et 20
- Chapitre III, Conditions de travail :
o Section 1 (Heures de travail) - modification des pages 31 et 32
- Chapitre VI, Règlement des différends et discipline :
o Section 1 (Règlement des différends) - modification de la page 51
Par ailleurs, une erreur typographique a été corrigée dans la version française : page 78 (Annexe R A 11, correction de la définition de l’axe vertical).
La version électronique intégrale des Statut et Règlement du personnel est disponible sur CDS.
Secrétariat, Bureau du Chef du département RH
Juin 2015
