COMITE DE CONCERTATION PERMANENT REUNION ORDINAIRE DU 24 JANVIER 2001
La réunion a été principalement consacrée au suivi des réunions du Comité des finances et du Conseil de décembre 2000, ainsi qu'au programme de travail du CCP pour 2001. Le nouveau Président du CCP, J. van der Boon, a souhaité la bienvenue au Directeur général et aux membres du Comité à cette première réunion de la nouvelle année, soulignant qu'il aspirait à maintenir un climat de concertation positif afin de servir au mieux les intérêts de l'Organisation et de son personnel. Le Président de l'Association du personnel a déclaré que cette dernière poursuivrait activement sa mission dans le même esprit.1. Suivi des réunions du Comité des finances et du Conseil de décembre 2000
Le Directeur général, soulignant le résultat positif de la révision quinquennale, a remercié toutes les parties qui y ont participé, et en particulier l'Association du personnel pour avoir contribué de manière constructive à l'obtention d'un compromis accepté par les trois parties. Après discussion sur les décisions concernant le train de mesures approuvé par le Conseil en décembre dernier et les aspects relatifs à sa mise en application, le CCP a convenu de réaliser une analyse détaillée des conséquences de ces résultats, qui sera examinée et discutée lors de sa prochaine réunion. Le Comité a approuvé les textes apportant des modifications techniques au Règlement du régime d'assurance maladie du CERN (CHIS) concernant les cotisations, prenant note que la prochaine édition du Bulletin du CHIS détaillera les dispositions sur l'assurance dépendance. Le CCP a également confirmé son accord sur la procédure de mise en ﾜuvre du nouveau système de congé épargné (disponible sur le site Web de la Division HR).
2. Programme de travail du CCP pour 2001
Le Comité a eu une première discussion sur son programme de travail cette année, incluant notamment le mandat et la composition des trois sous-groupes sur la mise en ﾜuvre de la nouvelle structure des carrières, les descriptions des filières de carrière ainsi que sur un certain nombre de circulaires administratives et opérationnelles. Un calendrier fixant la remise de rapports réguliers au CCP par divers organes internes doit être intégré dans le programme de travail. Le CCP a également pris note que quatre réunions du TREF ont été prévues, pour respectivement avril, mai, septembre et novembre 2001.
3. Procédure d'examen des contrats de durée indéterminée 2001
Le CCP s'est accordé sur le texte de cette procédure qui doit être soumis pour approbation au Directeur général. Il a pris note que les éléments essentiels de la procédure utilisée en 2000 sont maintenus et que c'est la dernière fois que des dispositions transitoires sont requises par rapport à l'ancienne procédure. Sur la question plus générale de la politique de l'Organisation en matière de contrats, le Comité a convenu d'examiner ce sujet ultérieurement dans l'année, une fois entièrement achevée la mise en oeuvre des mesures résultant de la révision quinquennale.
4. Activités sociales et culturelles
En réponse à une demande de l'Association du personnel, il a été convenu d'examiner lors d'une prochaine réunion le soutien accordé par l'Organisation pour ces activités, tant sur le plan des subventions que sur celui des éventuelles améliorations à apporter aux locaux et aux installations.
5. Composition du CCP et d'autres organes internes
Le Président a remercié, au nom du Comité, K.-H. Kissler pour sa précieuse contribution aux travaux du CCP depuis sa nomination par la Direction en 1993. Son mandat est à présent arrivé à son terme et le nom de son remplaçant sera annoncé à la prochaine réunion. L'Association du personnel a également fait savoir que les changements concernant sa représentation seront communiqués lors de la prochaine réunion. Le Président a ensuite fait part de la nomination de nouveaux membres dans divers organes internes, dont les noms seront publiés en temps utile.
La prochaine réunion ordinaire du CCP se tiendra le 14 février 2001.
