Circulaires administratives n° 12 A et B (Rév. 1) - Frais d’éducation
Les Circulaires administratives n° 12 A et B (Rév. 1) – « Frais d’éducation » sont désormais disponibles sur le site intranet du Département des Ressources humaines :
http://cern.ch/hr-docs/admincirc/admincirc.asp
Ces circulaires annulent et remplacent la Circulaire administrative n° 12 – « Allocation pour frais d’études » d’avril 1981.
Des exemplaires seront prochainement disponibles dans les Secrétariats de département.
La Circulaire administrative n° 12 A est applicable aux titulaires (à l’exception des ex-titulaires « locaux »), aux boursiers et aux attachés payés, engagés avant le 1er janvier 2007. Il est à noter qu’à l’initiative du Département des Ressources humaines, plusieurs simplifications importantes ont été opérées. Il s’agit en particulier de la forfaitisation du remboursement des frais de logement, de repas et de déplacement.
La Circulaire administrative n° 12 B est applicable aux titulaires, boursiers et attachés scientifiques engagés à partir du 1er janvier 2007, ainsi qu’aux ex-titulaires « locaux » engagés avant cette date.
Pour tout renseignement complémentaire, la Foire aux questions sur le nouveau système des frais d’éducation, disponible sur le site intranet du Département des Ressources humaine, peut être consultée.
Circulaire administrative n° 31 (Rév. 1) - Indemnité internationale et indemnité de non-résidence
La Circulaire administrative n° 31 (Rév. 1) – «Indemnité internationale et indemnité de non-résidence» est désormais disponible sur la site intranet du Département des Ressources humaines.
Cette circulaire annule et remplace la Circulaire administrative n° 31 – «L’indemnité de non-résidence» de décembre 1997.
Le régime de l’indemnité internationale est applicable aux titulaires éligibles engagés à compter du 1er janvier 2007, et celui de l’indemnité de non-résidence aux titulaires éligibles engagés avant le 1er janvier 2007, ainsi qu’aux boursiers et attachés payés éligibles engagés avant le 1er juillet 2006.
Département des Ressources humaines
Tél. 78003
par HR Department
