Assemblée générale

Conformément aux statuts de l’Association du personnel, une Assemblée générale ordinaire est organisée une fois par année (article IV.2.1).

Projet d’ordre du jour :

1- Adoption de l’ordre du jour.
2- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 12 avril 2011.
3- Présentation et approbation du rapport d’activités 2011.
4- Présentation et approbation du rapport financier 2011.
5- Présentation et approbation du rapport des vérificateurs aux comptes pour 2011.
6- Programme 2012.
7- Présentation et approbation du projet de budget et taux de cotisation pour 2013.
8- Modifications aux Statuts de l'Association du personnel.
9- Élections des membres de la Commission électorale.
10- Élections des vérificateurs aux comptes.
11- Divers.

Nous vous rappelons l’article IV.3.4 des Statuts de l’Association disant que :

« Les membres peuvent, après épuisement de l’ordre du jour, mettre en discussion d’autres questions avec le consentement de l’Assemblée, mais seules les questions inscrites à l’ordre du jour peuvent faire l’objet de décisions. L’Assemblée peut cependant charger le Conseil d’étudier toute question qui lui apparaîtrait utile ».

by Staff association