Assemblée générale

Conformément aux statuts de l’Association du personnel, une Assemblée générale ordinaire est organisée une fois par année (article IV.2.1).

Projet d’ordre du jour :

1. Adoption de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 17 avril 2012.
3. Présentation et approbation du rapport d’activités 2012.
4. Présentation et approbation du rapport financier 2012.
5. Présentation et approbation du rapport des vérificateurs aux comptes pour 2012.
6. Programme 2013.
7. Présentation et approbation du projet de budget et taux de cotisation pour 2014.
8. Modifications aux Statuts de l'Association du personnel.
9. Élections des membres de la Commission électorale.
10. Élections des vérificateurs aux comptes.
11. Divers.

Nous vous rappelons l’article IV.3.4 des Statuts de l’Association disant que :

« Les membres peuvent, après épuisement de l’ordre du jour, mettre en discussion d’autres questions avec le consentement de l’Assemblée, mais seules les questions inscrites à l’ordre du jour peuvent faire l’objet de décisions. L’Assemblée peut cependant charger le Conseil d’étudier toute question qui lui apparaîtrait utile ».

by Staff Association