Pour mieux faire connaître les technologies

Après plusieurs années d'expériences et de réflexion sur le transfert de technologie, le CERN a formalisé sa politique de gestion de la propriété intellectuelle liée à ces activités.
 

La nouvelle politique de gestion de la propriété intellectuelle liée aux activités de transfert de technologie a été approuvée cette année au mois de mars. Elle a pour but de clarifier les principes de base régissant le transfert de technologie et la gestion de la propriété intellectuelle associée. Ce document établit également les principes de redistribution des ressources financières générées par ce transfert et prévoit la création d’un fonds permettant de soutenir financièrement des projets de transfert de technologie et de connaissance. « Notre but premier est de tout mettre en œuvre pour que les technologies et le savoir-faire du CERN ayant un potentiel d’application dans d’autres domaines de recherche, dans des procédés ou des produits industriels, soient effectivement transférés, explique Bernard Denis, du groupe de Transfert de connaissances et de technologie (KTT). Si des revenus sont dégagés par le processus de transfert, nous les partageons entre le groupe qui a développé la technologie, le département et le fond de soutien».

Le document est en accord avec les principes décrits dans la Charte de propriété intellectuelle du réseau du transfert de technologie pour la physique à haute énergie en Europe qui avait été présentée au Conseil en septembre 2009 ainsi que les recommandations de la Commission des communautés européennes publiées en avril 2008. « Nous sommes conscients que les principes de gestion de la propriété intellectuelle et du transfert de technologie ne sont pas toujours connus et clairs, aussi bien à l’intérieur de notre Organisation qu’à l’extérieur pour nos partenaires, affirme Bernard Denis. Ce document donne les lignes de conduite, fixe les principes de fonctionnement et établit les règles d’utilisation ».

Définir une stratégie dans le domaine du transfert des connaissances n’est pas une mince affaire car il faut tenir compte de plusieurs paramètres comme par exemple le principe d’égalité des chances dans le secteur industriel de tous les pays membres de l’Organisation ainsi que l’interdiction de transférer la technologie pour des buts militaires. « Cette politique est le résultat de longues années de pratique, de réflexion et d’échange avec les experts des transfert de technologies de la recherche publique en Europe, confirme Bernard Denis. Notre expérience directe sur le terrain fut un facteur très important pour l’aboutissement de ce document ».

En complément du texte officiel, le Groupe KTT est disponible pour répondre à vos questions concernant cette politique. Envoyez vos questions aux experts à cette adresse : helpdesk-tt@cern.ch

 

 

par CERN Bulletin