Les documents ci dessous, publiés le 29 septembre 2014 sur le site web de l'unité HSE, remplacent ensemble le document SAPOCO 42 ainsi que les Codes de Sécurité A1, A5, A9 et A 10, qui ne sont plus en vigueur. Des la publication de ces documents, toute référence au document SAPOCO 42 ou aux Codes de Sécurité A1, A5, A9 ou A10 dans un document contractuel ou dans la règlementation du CERN est réputée être une référence aux dispositions correspondantes de ces documents.
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